En contrepartie de leur prestation, les médecins et les infirmiers reçoivent des honoraires. Il s’agit du tarif que le professionnel de santé a proposé à son client avant de réaliser sa mission (diagnostic, analyse, etc.). Ces honoraires diffèrent selon plusieurs paramètres comme la spécialisation, la localisation du cabinet, la renommée de celui-ci et bien d’autres encore. Alors, comment comptabiliser les honoraires du médecin et des infirmiers ?

Comment les médecins et les spécialistes paramédicaux fixent-ils leurs tarifs ?

Les médecins fixent leurs tarifs en fonction de plusieurs facteurs, tels que leur secteur d’exercice (secteur 1, secteur 2 ou secteur 3) et leur convention avec l’Assurance Maladie. Les médecins conventionnés du secteur 1 pratiquent des tarifs fixés par la convention nationale. Ces tarifs sont les mêmes pour tous les médecins conventionnés du secteur 1.

Les médecins conventionnés du secteur 2, quant à eux, peuvent pratiquer des honoraires supérieurs aux tarifs fixés par la convention médicale. Dans ce cas, la différence entre le tarif de convention et les honoraires réclamés est appelée « dépassement d’honoraires ». Les dépassements d’honoraires restent à la charge du patient.

Les médecins non conventionnés n’adhèrent pas à la convention médicale et pratiquent leurs tarifs librement. Les tarifs des principaux actes médicaux doivent être affichés dans la salle d’attente ou le cabinet de consultation, en cas de dépassement d’honoraires.

Quels types de soins médicaux sont exonérés de TVA ?

Certains types de soins médicaux sont exonérés de TVA. Il s’agit des activités médicales sans vocation esthétique effectuées par des médecins, dentistes et kinésithérapeutes, des activités des sages-femmes, infirmiers et aides-soignants. Les activités des praticiens d’une profession paramédicale reconnue et réglementée, tels que les diététiciens, logopèdes, podologues sont aussi concernées par cette exonération.

L’exonération de TVA concerne les soins médicaux et paramédicaux dispensés par des personnes membres de professions médicales et paramédicales et les prestations de soins à la personne effectuées dans le cadre de l’exercice des professions médicales et paramédicales. Si vous dirigez un cabinet d’infirmiers, vous feriez mieux de consulter un expert comptable infirmier pour en savoir plus sur la fiscalité et la comptabilité de votre établissement.

Comment comptabiliser les honoraires du médecin et du spécialiste paramédical ?

Pour comptabiliser les honoraires du médecin, vous devez suivre les étapes suivantes :

• Créditer le compte « Fournisseurs » (compte 401) pour le montant total de la facture, toutes taxes comprises (TTC).
• Débiter le compte « Honoraires » (compte 6226) pour le montant hors taxes (HT) des prestations fournies par le médecin.
• Débiter le compte « TVA déductible sur autres biens et services » (compte 44566) pour le montant de la TVA correspondant aux honoraires.

Il est important de noter que si vous travaillez avec plusieurs professionnels libéraux, tels qu’un expert comptable pour les infirmiers, des avocats, des conseillers ou des notaires, il est recommandé de créer des sous comptes spécifiques pour chaque type d’honoraires.

Quand faut-il payer les honoraires du médecin et des infirmiers ?

Les honoraires du médecin et des infirmiers doivent généralement être payés au moment de la consultation ou de la prestation de services médicaux. Cela peut varier en fonction des pratiques spécifiques du médecin ou de la structure de paiement mise en place.

Il est important de noter que les modalités de paiement peuvent différer d’un médecin à l’autre. Certains médecins peuvent accepter les paiements en espèces, par chèque, par carte de crédit ou par virement bancaire. Il est recommandé de vérifier avec le médecin ou son cabinet les options de paiement acceptées.

Des arrangements de paiement spécifiques peuvent être mis en place pour les traitements ou les procédures plus coûteux, tels que des plans de paiement échelonné ou des arrangements avec des compagnies d’assurance. Vous devez en effet vous conformer aux modalités de paiement convenues avec le médecin et de respecter les délais de paiement établis.